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Abstract
Le titre aborigene est un concept juridique decoulant de la common law britannique. Il confere aux Autochtones, jouissant d'une presence ancestrale sur un territoire donne, certains droits d'usage analogues a un usufruit. Sur le territoire du Quebec de 1763, l'existence de ce titre a longtemps ete niee par les tribunaux en vertu de la doctrine qui alleguait que le Regime francais, puis le Regime britannique, l'auraient eteint en ne reconnaissant aucun droit ancestral aux Amerindiens frequentant cette region. Le present memoire demontre que, contrairement a l'ideologie dominante, le titre aborigene aurait pu survivre au Regime francais. Cela est du au systeme de propriete du sol de type feodal, pratique a l'epoque par les autorites coloniales, qui suppose une superposition des pouvoirs sur un meme sol. Les Autochtones frequentant, depuis des temps immemoriaux, le territoire du Quebec de 1763 auraient ete faits vassaux du roi de France et auraient conserve le droit d'utiliser le territoire a des fins de subsistance de meme qu'a des fins de chasse associees au commerce des fourrures. Le titre aborigene n'aurait pu etre eteint dans cette region. Cependant, aucun texte nous permet de croire que le Regime britannique a reconnu un tel titre.